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Marques déposées par monsieur HERVE David
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Huître RONCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Huître RONCE
M. HERVE David

Numéro de dépôt :
4101713
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2024
Huître RONCE de HERVE David

Présentation de la marque Huître RONCE

Déposée le 19 juin 2014 par monsieur HERVE David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Huître RONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est monsieur HERVE David domicilié(e) 2 avenue Beaupréau - 17390 - RONCE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé David domicilié(e) 2 avenue Beaupréau - 17390 - RONCE LES BAINS - France.

La marque Huître RONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huître RONCE est expirée depuis le 19 juin 2024.

HERVE David a également déposé les autres marques suivantes : David Hervé , L'ÉCAILLE D'ARGENT , HUITRES DEPUIS 1939 DAVID HERVE EQUIPE 18 PASSIONNES


M. HERVE David - 2 avenue Beaupréau - 17390 - RONCE LES BAINS - France


M. Hervé David - 2 avenue Beaupréau - 17390 - RONCE LES BAINS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants.