Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap'Planète
HERVÉ DAOUPHARS
Fatima MAYOU

Numéro de dépôt :
98751442
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/09/2008

Présentation de la marque Cap'Planète

Déposée le 25 septembre 1998 par HERVÉ DAOUPHARS et Fatima MAYOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cap'Planète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Les déposants sont HERVÉ DAOUPHARS, domicilié(e) 80 Rue du Maréchal Joffre, 92700 COLOMBES - France et Fatima MAYOU, domicilié(e) 80 Rue du Maréchal Joffre, 92700 Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYOU FATIMA - France.

La marque Cap'Planète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap'Planète est expirée depuis le 25 septembre 2008.

HERVÉ DAOUPHARS a également déposé les autres marques suivantes : NATURE FM LA RADIO DE LA NATURE


HERVÉ DAOUPHARS - 80 Rue du Maréchal Joffre, 92700 COLOMBES - France

Fatima MAYOU - 80 Rue du Maréchal Joffre, 92700 Colombes - France


MAYOU FATIMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430918 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 17 mars 1999 - Retrait partiel n°273812 - Publication au BOPI 1999-03-17

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

- Matériaux de construction non-métalliques y compris matériaux de constructions recyclables - Constructions transportables non-métalliques y compris constructions transportables en bois - Distribution de prospectus, d'échantillons - Conseils informations et renseignements d'affaires - Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité relatives à la construction - Organisation de foires à buts commerciaux et de publicité relatives à la construction - Courrier publicitaires - Démonstration de produits - Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) - Etude de marché - Recherche de marché - Promotion des ventes pour des tiers - Publicité par correspondance - Relations publiques - Constructions - Services d'installations - Informations en matière de constructions - Supervision, direction de travaux de constructions - Travaux de couverture de toits - Traitement de matériaux - Purification et régénération de l'air - Assemblage de matériaux pour des tiers - Travaux sur bois - Traitement, transformation de déchets - Traitement de l'eau - Production d'énergie - Informations en matière de traitement de matériaux - Recyclage d'ordures et de déchets - Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles - Edition de livres, de revues. - Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs - Informations en matière d'éducation - Parcs d'attractions - Organisation et conduite d'ateliers de formation - Publication de livres - Publication de textes - Consultations, conseils, expertises, professionnelles, études techniques et recherches dans les domaines de la construction, de la gestion des énergies renouvellables, de la protection de l'environnement et de l'écologie - prospection - essais de matériaux - imprimerie - gestion de lieux d'expositions - architecture - hotellerie, restauration, exploitation de terrains de camping - conseils en construction - établissement de plans pour la construction - expertises géologique - location de constructions transportables - location de tentes - paysagistes, services de jardiniers - reportage photographique - établissement de plans - consultation professionnelle - décoration intérieure - étude de projet technique - recherche et développement de nouveaux produits dans les domaines de la construction, de la gestion des énergies renouvellables, de la protection de l'environnement et de l'écologie - recherches biologiques - recherches techniques - bureaux de rédactions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.