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Marques déposées par hervé danse
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accraplat
Marque expirée - Marque en non vigueur

accraplat
hervé danse

Numéro de dépôt :
3466349
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016
accraplat de hervé danse

Présentation de la marque accraplat

Déposée le 28 novembre 2006 par hervé danse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « accraplat »

Le déposant est hervé danse domicilié(e) 4. ségala,12000 RODEZ - 12000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hervé danse domicilié(e) 4 ségala,12000 RODEZ - 12000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque accraplat est expirée depuis le 28 novembre 2016.


hervé danse - 4. ségala,12000 RODEZ - 12000 - France


hervé danse - 4 ségala,12000 RODEZ - 12000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.