Déposée le 7 avril 2009 par Hervé D'HAUTUILLE et Jean-Pierre CACIOPPO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DCV »
Les déposants sont Hervé D'HAUTUILLE domicilié(e) Baie des Chats Chemin Saint-Hilaire - 13111 - COUDOUX - France et Jean-Pierre CACIOPPO domicilié(e) 409, avenue de Montolivet - 13012 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCV est expirée depuis le 7 avril 2019.
Hervé D'HAUTUILLE - Baie des Chats Chemin Saint-Hilaire - 13111 - COUDOUX - France
Jean-Pierre CACIOPPO - 409, avenue de Montolivet - 13012 - MARSEILLE - France
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Ordinateurs, logiciels ; logiciels d'ordinateurs et fichiers téléchargeables ; matériels et logiciels informatiques (hardware et software) destinés à la gestion de base de données et de contenus multimédia en réseaux informatiques ; logiciels pour la publication de données et l'accès commun aux données ; logiciels pour la participation dans un système de stockage décentralisé ; logiciels pour la recherche de données.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, de réseaux informatiques, y compris Internet ; services de transmission sécurisée de données ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques ; service de location de matériel de télécommunication.
Evaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services de recherches industrielles, à savoir recherches techniques et recherches et développement de nouveaux produits ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
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