Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Hervé Coudrais
Cyril Rozé
Cavéglia Alain
Loïc Pérard

Numéro de dépôt :
3432865
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/06/2016
Marque figurative de Hervé Coudrais

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juin 2006 par Hervé Coudrais, Cyril Rozé, Cavéglia Alain, Loïc Pérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), cette marque figurative

Les déposants sont Hervé Coudrais domicilié(e) 24 Rue du stade,22240 PLURIEN - 22240 - France, Cyril Rozé domicilié(e) 0 Rue de la vieuville,22120 QUESSOY - 22120 - France, Cavéglia Alain domicilié(e) 0 Clos des Rosiers,69970 MARENNES - 69970 - France, Loïc Pérard domicilié(e) 0 Périsac,35380 MAXENT - 35380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Coudrais domicilié(e) 24 Rue du stade,22240 PLURIEN - 22240 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 2016.

Hervé Coudrais a également déposé les autres marques suivantes : , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Hervé Coudrais - 24 Rue du stade,22240 PLURIEN - 22240 - France

Cyril Rozé - 0 Rue de la vieuville,22120 QUESSOY - 22120 - France

Cavéglia Alain - 0 Clos des Rosiers,69970 MARENNES - 69970 - France

Loïc Pérard - 0 Périsac,35380 MAXENT - 35380 - France


Hervé Coudrais - 24 Rue du stade,22240 PLURIEN - 22240 - France


Inscription le 22 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°450882 - Publication au BOPI 2007-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements ;Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.