Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INTERCOM COMPOSITES
Numéro de dépôt :
1665835
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2000
Présentation de la marque INTERCOM COMPOSITES
Déposée le 7 juin 1990 par Hervé CORBIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTERCOM COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INTERCOM COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCOM COMPOSITES est expirée depuis le 7 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45