Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONORT IMMOBILIER
Numéro de dépôt :
1668004
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
15/10/2000
Présentation de la marque CONORT IMMOBILIER
Déposée le 15 octobre 1990 par HERVE CONORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CONORT IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONORT IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668004.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONORT IMMOBILIER est expirée depuis le 15 octobre 2000.
HERVE CONORT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47