Monsieur Hervé Connay-Stofft et Madame Anne Connay Stofft
Numéro de dépôt :
3853152
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2021
Présentation de la marque LE MOULIN DE LEA ARTISAN BOULANGER
Déposée le 17 août 2011 par monsieur Hervé Connay-Stofft et Madame Anne Connay Stofft
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MOULIN DE LEA ARTISAN BOULANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est monsieur Hervé Connay-Stofft et Madame Anne Connay Stofft domicilié(e) 57, Quai Clémenceau - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme Connay-Stofft domicilié(e) 57, Quai Clémenceau - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.
La marque LE MOULIN DE LEA ARTISAN BOULANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853152.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE LEA ARTISAN BOULANGER est expirée depuis le 17 août 2021.
Hervé Connay-Stofft et Madame Anne Connay Stofft a également déposé les autres marques suivantes : m
Monsieur Hervé Connay-Stofft et Madame Anne Connay Stofft - 57, Quai Clémenceau - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France
M. et Mme Connay-Stofft - 57, Quai Clémenceau - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Emballages, sachets, boites en papier ou carton pour le conditionnement de produits artisanaux de boulangerie, biscuiterie et de patisserie.
Pain, patisseries, confiseries, crêpes (alimentation), glaces comestibles, miel, sirop, sandwiches, en-cas, pizzas, paniers repas, café, thé, cacao, chocolat, sucre, sucreries, bonbons, décorations comestibles pour gateaux. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Services de restauration, en particulier services de boulangerie artisanale, pâtisserie artisanale, biscuiterie artisanale ; services de traiteur sur place ou à emporter ; service de préparation de panier repas ou panier cadeaux constitués de produits de boulangerie ou patisserie ; élaboration de produits de boulangerie, patisserie et biscuiterie. Tous ces services étant rendus par un artisan.
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