Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE 165 YARDS SHOT
Monsieur Hervé CHAPELIER

Numéro de dépôt :
93480696
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2003

Présentation de la marque THE 165 YARDS SHOT

Déposée le 18 août 1993 par monsieur Hervé CHAPELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE 165 YARDS SHOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est monsieur Hervé CHAPELIER domicilié(e) 40, Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque THE 165 YARDS SHOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE 165 YARDS SHOT est expirée depuis le 18 août 2003.

Hervé CHAPELIER a également déposé les autres marques suivantes : THE 150M SHOT , (Marque figurative) , HERVE CHAPELIER , H , W & W WIND & WAVE , CACHEMIRE CUP , CACHEMIRE TROPHY


Monsieur Hervé CHAPELIER - 40, Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 5 décembre 1996 - Concession de licence n°209724 - Publication au BOPI 1996-12-05

Inscription le 6 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205796 - Publication au BOPI 1996-09-06

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; caractères d'imprimerie, clichés; articles pour reliures; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes; journaux, imprimés, périodiques, brochures, livres, cartes à jouer.Organisation de manifestations et compétitions sportives

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.