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Marques déposées par la société Hervé CANIVET
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L'INTENDANT DES COCAGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INTENDANT DES COCAGNES
Hervé CANIVET

Numéro de dépôt :
96636370
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2006

Présentation de la marque L'INTENDANT DES COCAGNES

Déposée le 25 juillet 1996 par la société Hervé CANIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INTENDANT DES COCAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la société Hervé CANIVET domicilié(e) 10 Rue Plaine Saint Martin, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 394 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé CANIVET - France.

La marque L'INTENDANT DES COCAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INTENDANT DES COCAGNES est expirée depuis le 25 juillet 2006.

Hervé CANIVET a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE D'ALBIGNAC , IC CADEAUX , "LA BASTIDE D'ALBIGNAC"


Hervé CANIVET - 10 Rue Plaine Saint Martin, 81000 ALBI - France - SIREN 330394453


Hervé CANIVET - France


Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet partiel n°363194 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuilliers ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exeption des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille en fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exeption du verre de construction) . Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Boissons alcooliques (à l'exeption des bières) .

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.