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Marques déposées par HERVE BUSNEL
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EXOCEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXOCEL
HERVE BUSNEL Agissant pour le compte de la société “ EXOCEL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3522841
Date de dépôt :
05/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2017
EXOCEL de HERVE BUSNEL

Présentation de la marque EXOCEL

Déposée le 5 septembre 2007 par HERVE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXOCEL »

Le déposant est HERVE BUSNEL Agissant pour le compte de la société “ EXOCEL ” en cours de formation domicilié(e) 2 IMPASSE DE LA GRANDE COUDRAIE,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE BUSNEL domicilié(e) 2 IMPASSE DE LA GRANDE COUDRAIE,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOCEL est expirée depuis le 5 septembre 2017.


HERVE BUSNEL Agissant pour le compte de la société “ EXOCEL ” en cours de formation - 2 IMPASSE DE LA GRANDE COUDRAIE,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France


HERVE BUSNEL - 2 IMPASSE DE LA GRANDE COUDRAIE,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

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