Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQU'CHAUD
HERVE Bruno
O'NEILL Thomas

Numéro de dépôt :
3327591
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2014
TOQU\'CHAUD de HERVE Bruno

Présentation de la marque TOQU'CHAUD

Déposée le 3 décembre 2004 par HERVE Bruno et O'NEILL Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOQU'CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Les déposants sont HERVE Bruno domicilié(e) Lavoir de Merlemont,60430 WARLUIS - 60430 - France et O'NEILL Thomas domicilié(e) 10 rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas O'NEILL domicilié(e) 10, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque TOQU'CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQU'CHAUD est expirée depuis le 3 décembre 2014.


HERVE Bruno - Lavoir de Merlemont,60430 WARLUIS - 60430 - France

O'NEILL Thomas - 10 rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France


Thomas O'NEILL - 10, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Appareil de cuisson. Pain, pâtisserie et confiseries, sucreries, sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.