Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMADE in France
M. Hervé BROSSARD

Numéro de dépôt :
3928037
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
REMADE in France de Hervé BROSSARD

Présentation de la marque REMADE in France

Déposée le 19 juin 2012 par monsieur Hervé BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « REMADE in France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Hervé BROSSARD domicilié(e) LE GAILLARD BOIS - 50510 - CHANTELOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé BROSSARD domicilié(e) LE GAILLARD BOIS - 50510 - CHANTELOUP - France.

La marque REMADE in France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMADE in France est expirée depuis le 19 juin 2022.

Hervé BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : Monsieur Falzar


M. Hervé BROSSARD - LE GAILLARD BOIS - 50510 - CHANTELOUP - France


M. Hervé BROSSARD - LE GAILLARD BOIS - 50510 - CHANTELOUP - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 4 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734961 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-04

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;

Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Stylisme (esthétique industrielle).