Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUFACTURE GRUNENBERGER
M. Hervé BRIOT

Numéro de dépôt :
4009903
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2023
MANUFACTURE GRUNENBERGER de Hervé BRIOT

Présentation de la marque MANUFACTURE GRUNENBERGER

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par monsieur Hervé BRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANUFACTURE GRUNENBERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Hervé BRIOT domicilié(e) 45 bis route de Montesson - 78110 - Le Vésinet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé BRIOT domicilié(e) 45 bis route de Montesson - 78110 - Le Vésinet - France.

La marque MANUFACTURE GRUNENBERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE GRUNENBERGER est expirée depuis le 5 juin 2023.

Hervé BRIOT a également déposé les autres marques suivantes : 1854 , 1854 GRUNENBERGER , KALAMAZOO 1975 , VILLA OMEGA PARIS , GRUNENBERGER , 1854


M. Hervé BRIOT - 45 bis route de Montesson - 78110 - Le Vésinet - France


M. Hervé BRIOT - 45 bis route de Montesson - 78110 - Le Vésinet - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.