Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IKONS FRENCH DESIGN
Hervé BRAVARD

Numéro de dépôt :
3928583
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2022
IKONS FRENCH DESIGN de Hervé BRAVARD

Présentation de la marque IKONS FRENCH DESIGN

Déposée le 20 juin 2012 par Hervé BRAVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IKONS FRENCH DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est Hervé BRAVARD domicilié(e) 14 rue Pierre Augustin Caron, Hameau de Beaumarchais - 77280 - OTHIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque IKONS FRENCH DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IKONS FRENCH DESIGN est expirée depuis le 20 juin 2022.


Hervé BRAVARD - 14 rue Pierre Augustin Caron, Hameau de Beaumarchais - 77280 - OTHIS - France


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits de l'imprimerie ; cartonnages ; articles de bureau [à l'exception des meubles] ; cartes ; cartes postales ; cartes de voeux ; faire-part [papeterie] ; affiches ; albums ; autocollants [articles de papeterie] ; carnets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; calendriers ; papier d'emballage ; chemises pour documents ; enveloppes [papeterie] ; stylos ; trousse à dessin ; presse-papier ; sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastiques ; sacs en papier ou en matière plastique ; boîtes en carton ; cache-pot en papier ; drapeau en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de chopes à bière.

Parapluies ; parasols ; cannes ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs à provisions ; sacs en cuir ou imitation du cuir ; porte-documents ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portefeuilles ; étuis pour clés ; pochettes pour l'emballage en cuir ou imitation du cuir ; serviettes d'écoliers ; valises ; sacs de voyage ; trousse de voyage.

Vaisselle non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux ; récipients à boire ; verres à boire ; tasses ; mazagrans ; bidons [gourdes] ; chopes à bière ; récipients calorifuge pour boissons ; bols ; services à café non en métaux précieux ; carafes ; gobelets non en métaux précieux ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé [non en métaux précieux]. Boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en verre ; sucriers non en métaux précieux ; moulins à poivre à main ; salières non en métaux précieux ; brûle parfum ; burettes non en métaux précieux ; distributeur de savon ; cache-pot non en papier ; dessous de carafes [non en papier et autre que linge de table] ; dessous de plat [ustensiles de table] ; pots à fleurs ; vases non en métaux précieux ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; tire-bouchons.

Vêtements ; tee-shirts ; chemise ; chemisettes ; casquette ; coupe-vent ; short ; maillots de bain ; caleçon de bain ; bonnets de bain ; peignoirs de bain ; pantalons ; pull-over ; blouses ; body (justaucorps) ; costumes ; costumes fantaisie ; jupes ; pardessus ; parkas ; vestes ; vestes de pêcheur ; vareuse ; gants ; manchettes [habillement] ; mitaines ; ceintures ; bandanas ; bandeaux pour tête ; foulards ; chapeaux ; casquettes ; bobs ; bérets ; cache-col ; écharpes ; bonnets ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; espadrilles.