Château de Fremauret
Présentation de la marque Château de Fremauret
Déposée le 6 septembre 2007 par Hervé BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Fremauret »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Fremauret est expirée depuis le 6 septembre 2017.
Hervé BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41