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Marques déposées par Hervé BOURGEOIS
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Château de Fremauret
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château de Fremauret
Hervé BOURGEOIS

Numéro de dépôt :
3522763
Date de dépôt :
06/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2017
Château de Fremauret de Hervé BOURGEOIS

Présentation de la marque Château de Fremauret

Déposée le 6 septembre 2007 par Hervé BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Fremauret »

Le déposant est Hervé BOURGEOIS domicilié(e) Château de Fremauret,47800 ROUMAGNE - 47800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Pinot de Villechenon domicilié(e) 5 La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Fremauret est expirée depuis le 6 septembre 2017.

Hervé BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Jean de Blanc , Château Fremauret


Hervé BOURGEOIS - Château de Fremauret,47800 ROUMAGNE - 47800 - France


Francis Pinot de Villechenon - 5 La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.