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Marques déposées par monsieur herve Bouhnik
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CT-SCOUT BY CTMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CT-SCOUT BY CTMA
M. herve Bouhnik

Numéro de dépôt :
4367125
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
CT-SCOUT BY CTMA de herve Bouhnik

Présentation de la marque CT-SCOUT BY CTMA

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par monsieur herve Bouhnik auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CT-SCOUT BY CTMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est monsieur herve Bouhnik domicilié(e) 80 Rue taitbout - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Herve Bouhnik domicilié(e) 80 rue Taitbout - 75009 - Paris - France.

La marque CT-SCOUT BY CTMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT-SCOUT BY CTMA arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.


M. herve Bouhnik - 80 Rue taitbout - 75009 - Paris - France


M. Herve Bouhnik - 80 rue Taitbout - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ; essais cliniques ; programmation pour ordinateurs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services d'information médicale.