Marque expirée - Marque en non vigueur

Oliveraie Royale du Roussillon
Hervé Bizeul

Numéro de dépôt :
3520374
Date de dépôt :
20/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2017
Oliveraie Royale du Roussillon de Hervé Bizeul

Présentation de la marque Oliveraie Royale du Roussillon

Déposée le 20 août 2007 par Hervé Bizeul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oliveraie Royale du Roussillon »

Le déposant est Hervé Bizeul domicilié(e) 69 Rue du Maréchal Joffre,66600 VINGRAU - 66600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Bizeul domicilié(e) 69 Rue du Maréchal Joffre,66600 VINGRAU - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oliveraie Royale du Roussillon est expirée depuis le 20 août 2017.

Hervé Bizeul a également déposé les autres marques suivantes : WALDEN , LA PETITE SIBERIE , Hervé Bizeul , DOMAINE DE LA CHIQUE , LA RÉSERVE DES LUTINS , Walden


Hervé Bizeul - 69 Rue du Maréchal Joffre,66600 VINGRAU - 66600 - France


Hervé Bizeul - 69 Rue du Maréchal Joffre,66600 VINGRAU - 66600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Inscription le 8 novembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°737678 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des pommes de terre et des olives) ; pommes de terres conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Pomme de terre primeur du Roussillon ” ; olives conservées, congelées, séchées et cuites provenant du Roussillon ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires.

Fruits et légumes frais (à l'exception des pommes de terre et des olives) ; pommes de terre fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Pomme de terre primeur du Roussillon ” ; olives fraîches provenant du Roussillon ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme “ Roussillon ”.