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Marques déposées par monsieur Hervé BEN HAMOU
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FLORE & SENS ENSEMBLE, DONNONS DU SENS A VOTRE JARDIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLORE & SENS ENSEMBLE, DONNONS DU SENS A VOTRE JARDIN
M. Hervé BEN HAMOU, Agissant pour le compte de la société "flore&sens" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4056439
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FLORE & SENS ENSEMBLE, DONNONS DU SENS A VOTRE JARDIN de Hervé BEN HAMOU

Présentation de la marque FLORE & SENS ENSEMBLE, DONNONS DU SENS A VOTRE JARDIN

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par monsieur Hervé BEN HAMOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLORE & SENS ENSEMBLE, DONNONS DU SENS A VOTRE JARDIN »

Le déposant est monsieur Hervé BEN HAMOU domicilié(e) 89 rue st Marceau - 45100 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé BEN HAMOU domicilié(e) 89 rue st Marceau - 45100 - ORLEANS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque FLORE & SENS ENSEMBLE, DONNONS DU SENS A VOTRE JARDIN est expirée depuis le 20 décembre 2023.


M. Hervé BEN HAMOU, Agissant pour le compte de la société "flore&sens" en cours de formation - 89 rue st Marceau - 45100 - ORLEANS - France


M. Hervé BEN HAMOU - 89 rue st Marceau - 45100 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 29 septembre 2014 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°632220 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633063 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.