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Marques déposées par monsieur Hervé BARDY
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RAYSOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAYSOL
M. Hervé BARDY

Numéro de dépôt :
4315072
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2026
RAYSOL de Hervé BARDY

Présentation de la marque RAYSOL

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2016 par monsieur Hervé BARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAYSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Hervé BARDY domicilié(e) LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé BARDY domicilié(e) LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France.

La marque RAYSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYSOL arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

Hervé BARDY a également déposé les autres marques suivantes : Emeraude , RAYCAP , RAYSTYL , K-RAY , HORPHEA , GRAND ART , BMB , HBBC , HOROS , FILMOSOL


M. Hervé BARDY - LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


M. Hervé BARDY - LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils de chauffage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; audits en matière d'énergie .