Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORPHEA
M. Hervé BARDY

Numéro de dépôt :
4015269
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
HORPHEA de Hervé BARDY

Présentation de la marque HORPHEA

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par monsieur Hervé BARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORPHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Hervé BARDY domicilié(e) 94 AVENUE PASTEUR, LE CLOS DES TILLEULS G - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé BARDY domicilié(e) 94 AVENUE PASTEUR, LE CLOS DES TILLEULS G - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque HORPHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORPHEA est expirée depuis le 25 juin 2023.

Hervé BARDY a également déposé les autres marques suivantes : Emeraude , RAYCAP , RAYSTYL , K-RAY , GRAND ART , BMB , HBBC , HOROS , FILMOSOL , HOREKA


M. Hervé BARDY - 94 AVENUE PASTEUR, LE CLOS DES TILLEULS G - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


M. Hervé BARDY - 94 AVENUE PASTEUR, LE CLOS DES TILLEULS G - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; APPAREIL DE CHAUFFAGE OU DE CLIMATISATION THERMODYNAMIQUE ; POMPE A CHALEUR EAU-EAU, POMPE A CHALEUR EAU-AIR, POMPE A CHALEUR AIR-EAU, POMPE A CHALEUR AIR-AIR.