Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILMOSOL
M. Hervé BARDY

Numéro de dépôt :
4076635
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
FILMOSOL de Hervé BARDY

Présentation de la marque FILMOSOL

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par monsieur Hervé BARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FILMOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur Hervé BARDY domicilié(e) Le Clos des Tilleuls G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé BARDY domicilié(e) Le Clos des Tilleuls G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque FILMOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILMOSOL est expirée depuis le 17 mars 2024.

Hervé BARDY a également déposé les autres marques suivantes : Emeraude , RAYCAP , RAYSTYL , K-RAY , HORPHEA , GRAND ART , BMB , HBBC , HOROS , HOREKA


M. Hervé BARDY - Le Clos des Tilleuls G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


M. Hervé BARDY - Le Clos des Tilleuls G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.