Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAGA ANIMAL
Monsieur Hervé BALUSSON

Numéro de dépôt :
4528973
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
SAGA ANIMAL de Hervé BALUSSON

Présentation de la marque SAGA ANIMAL

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par monsieur Hervé BALUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAGA ANIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur Hervé BALUSSON domicilié(e) LIEUDIT LE LINTAN - 56580 - BREHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES - France.

La marque SAGA ANIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGA ANIMAL arrivera à expiration en date du 27 février 2029.

Hervé BALUSSON a également déposé les autres marques suivantes : SAGA TECH , SAGA DEVELOPPEMENT , SAGA PLANT , BioAlg , SAGA TECHNOLOGIES


Monsieur Hervé BALUSSON - LIEUDIT LE LINTAN - 56580 - BREHAN - France


SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Inscription le 18 juillet 2019 - Retrait partiel n°763994 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18

Inscription le 7 octobre 2019 - Immatriculation de société n°769971 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Complément nutritionnel à base d'algues ; algues (fertilisants) ;

Compléments nutritionnels ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complément alimentaires ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates ;

Viande et produits à base de viande ; conserve de viande ; oeufs, lait et produits laitiers. Ces produits sont issus d'élevage dans lesquels les animaux sont élevés sans antibiotique en utilisant les algues. Algues marines comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ;

Algues (condiments). Pâtés de viande et jus de viande (sauce), ces produits sont issus d'élevages dans lesquels les animaux sont élevés sans antibiotique en utilisant les algues ;

Aliments pour animaux ; algues pour l'alimentation animale et humaine ; produits de l'élevage. Ces produits sont issus d'élevages dans lesquels les animaux sont élevés sans antibiotique en utilisant les algues ;

Recherche d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits ; gestion de fichiers informatiques contenant des données et des informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits ;

Recherche et développement dans le domaine scientifique en lien avec les algues ; recherches et développement dans le domaine de la santé animale et humaine visant à améliorer l'alimentation grâce aux algues ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; inspection dans le cadre de certification ; analyse, contrôle dans le domaine de la qualité et de la traçabilité ayant pour objet de garantir une filière animale sans antibiotique ;

Service d'élevages et de reproduction de tout type d'animaux, ces animaux sont élevés sans antibiotique en utilisant les algues. Mise à disposition d'informations en manière d'élevage d'animaux.