Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioAlg
Monsieur Hervé BALUSSON

Numéro de dépôt :
4509994
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
BioAlg de Hervé BALUSSON

Présentation de la marque BioAlg

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par monsieur Hervé BALUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BioAlg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Hervé BALUSSON domicilié(e) Lieudit Le Lintan ZA du haut du bois - 56580 - BREHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque BioAlg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioAlg arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

Hervé BALUSSON a également déposé les autres marques suivantes : SAGA TECH , SAGA DEVELOPPEMENT , SAGA PLANT , SAGA TECHNOLOGIES , SAGA ANIMAL


Monsieur Hervé BALUSSON - Lieudit Le Lintan ZA du haut du bois - 56580 - BREHAN - France


SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX - 5 Allée ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Inscription le 15 mai 2019 - Immatriculation de société n°756638 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Algues de mer [engrais] ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Aliment pour animaux à base d'algue ; produits aquacoles; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Service de commercialisation en gros d’algues et de produits aquacoles ;

Constitution de fonds ; constitution ou investissement de capitaux ; gestion financière ; collectes de bienfaisance ; parrainage et mécénat financiers ;

Collecte d'algues à savoir pêche en mer, ramassage et transport ;

Traitement et transformation de matériaux ; traitement et transformation d'algues ;

Publication de journaux ou livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou séminaires à caractère éducatif ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, planification de réception (divertissement) ; ces services ont pour objet d'approfondir les connaissances et/ou le développement des ressources marines ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; ces services ont pour objet d'approfondir les connaissances et/ou le développement des ressources marines.