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Marques déposées par madame Hervé BAERT
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BOVIPROCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOVIPROCESS
Madame Hervé BAERT

Numéro de dépôt :
4629461
Date de dépôt :
03/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2030
BOVIPROCESS de Hervé BAERT

Présentation de la marque BOVIPROCESS

Déposée par voie électronique le 3 mars 2020 par madame Hervé BAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOVIPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est madame Hervé BAERT domicilié(e) Hommeray - 61400 - COURGEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hervé BAERT domicilié(e) Hommeray - 61400 - COURGEON - France.

La marque BOVIPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOVIPROCESS arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.


Madame Hervé BAERT - Hommeray - 61400 - COURGEON - France


Madame Hervé BAERT - Hommeray - 61400 - COURGEON - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.