Marque expirée - Marque en non vigueur

METALBOITE
HERVE AUNEY HERVE AUNEY

Numéro de dépôt :
3479718
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
METALBOITE de HERVE AUNEY HERVE AUNEY

Présentation de la marque METALBOITE

Déposée le 2 février 2007 par HERVE AUNEY HERVE AUNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METALBOITE »

Le déposant est HERVE AUNEY HERVE AUNEY domicilié(e) 9 RUE DES CARRIERES,49070 ST LAMBERT LA POTHERIE - 49070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE AUNEY HERVE AUNEY domicilié(e) 9 RUE DES CARRIERES,49070 ST LAMBERT LA POTHERIE - 49070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METALBOITE est expirée depuis le 2 février 2017.


HERVE AUNEY HERVE AUNEY - 9 RUE DES CARRIERES,49070 ST LAMBERT LA POTHERIE - 49070 - France


HERVE AUNEY HERVE AUNEY - 9 RUE DES CARRIERES,49070 ST LAMBERT LA POTHERIE - 49070 - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet partiel n°467979 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

“ Métaux communs et leurs alliages ” ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; “ constructions métalliques ”.