Marque enregistrée - Marque en vigueur

OpenSub
Monsieur Hervé ASTIER

Numéro de dépôt :
4399410
Date de dépôt :
25/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2027
OpenSub de Hervé ASTIER

Présentation de la marque OpenSub

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par monsieur Hervé ASTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OpenSub » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Hervé ASTIER domicilié(e) 11 rue du berry - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANTEAS, Monsieur Hervé ASTIER domicilié(e) 11 rue du berry - 78500 - SARTROUVILLE - France.

La marque OpenSub a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OpenSub arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.


Monsieur Hervé ASTIER - 11 rue du berry - 78500 - SARTROUVILLE - France


LANTEAS, Monsieur Hervé ASTIER - 11 rue du berry - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Logiciels (programmes enregistrés).