Marque expirée - Marque en non vigueur

Chez Madame Loyale
Herve Arnould

Numéro de dépôt :
3497927
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
Chez Madame Loyale de Herve Arnould

Présentation de la marque Chez Madame Loyale

Déposée le 30 avril 2007 par Herve Arnould auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chez Madame Loyale »

Le déposant est Herve Arnould domicilié(e) 10 bis allee du mail,77230 ROUVRES - 77230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Herve Arnould domicilié(e) 10 bis allee du mail,77230 ROUVRES - 77230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chez Madame Loyale est expirée depuis le 30 avril 2017.


Herve Arnould - 10 bis allee du mail,77230 ROUVRES - 77230 - France


Herve Arnould - 10 bis allee du mail,77230 ROUVRES - 77230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.