Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par monsieur Hervé ALLART DE HEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACCEOLANGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est monsieur Hervé ALLART DE HEES domicilié(e) 43 avenue Raymond Poincaré - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ACCEOLANGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Hervé ALLART DE HEES - 43 avenue Raymond Poincaré - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France
Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Logiciels (programmes enregistrés) et applications informatiques ;
Traitement de texte, transcription de communications, saisie et traitement de données ;
Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques, téléphoniques ou électroniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences, d'audioconférences et de visioconférences ; transmission d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; services de renseignement interactif, sous forme visuelle ou sonore, transmis par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; services de messagerie vocale, textuelle et électronique ; fourniture d'accès à des logiciels par voie électronique ;
Education, formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; interprétation du langage gestuel, interprétation en langue des signes, traduction, sous-titrage ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et d'applications informatiques.
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