Déposée le 18 juillet 2011 par Hervé Alexi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPACIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est Hervé Alexi domicilié(e) 17 Avenue Paul Dejaer - 1060 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Alexi domicilié(e) 17 Avenue Paul Dejaer - 1060 - BRUXELLES - Belgique.
La marque ESPACIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 24 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560486 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Inscription le 22 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601431 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Déflecteurs et réflecteurs de lumière naturelle ; volets déflecteurs et volets réflecteurs de lumière ; déflecteurs et réflecteurs amovibles de lumière pour volets ; miroirs pour déflecteurs et réflecteurs de lumière, composants métalliques avec surface réfléchissante pour la réorientation de la lumière ; Composants électriques, magnétiques et optiques pour déflecteurs et réflecteurs de lumière. ; Déflecteurs et réflecteurs de lumière naturelle ; volets déflecteurs et volets réflecteurs de lumière ; déflecteurs et réflecteurs amovibles de lumière pour volets ; miroirs pour déflecteurs et réflecteurs de lumière, composants non métalliques avec surface réfléchissante pour déflecteurs et réflecteurs de lumière ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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