CITY PASS
Présentation de la marque CITY PASS
Déposée le 31 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERTZ FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CITY PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITY PASS est expirée depuis le 31 janvier 2022.
HERTZ FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2002 n°2213867 - Publication au BOPI 2002-01-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487210 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20
Inscription le 20 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°567141 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20