HERTZ FRANCE Société anonyme SOCIETE AIR FRANCE Société anonyme
Numéro de dépôt :
3291097
Date de dépôt :
11/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014
Présentation de la marque ACCESS PLUS
Déposée le 11 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) HERTZ FRANCE et la Société Anonyme (SA) SOCIETE AIR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCESS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) HERTZ FRANCE domicilié(e) 1, Rue Eugène Henaff,78190 TRAPPES - 78190 - France et la Société Anonyme (SA) SOCIETE AIR FRANCE domicilié(e) 45, Rue de Paris,95747 ROISSY CHARLES DE GAULLE - 95747 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque ACCESS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERTZ FRANCE Société anonyme - 1, Rue Eugène Henaff,78190 TRAPPES - 78190 - France
SOCIETE AIR FRANCE Société anonyme - 45, Rue de Paris,95747 ROISSY CHARLES DE GAULLE - 95747 - France - SIREN 3
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Inscription le 25 avril 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°623328 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-25
Inscription le 29 avril 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°623406 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-29
Terminaux d'ordinateurs utilisés en rapport avec des billetteries aériennes. Services de billetteries aériennes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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