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Marques déposées par HERTWECK François
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DOMPROTECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMPROTECT
HERTWECK François

Numéro de dépôt :
3853400
Date de dépôt :
18/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2021
DOMPROTECT de HERTWECK François

Présentation de la marque DOMPROTECT

Déposée le 18 août 2011 par HERTWECK François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMPROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est HERTWECK François domicilié(e) Hameau de Bens, 1, Impasse du sapin - 63260 - AIGUEPERSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque DOMPROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMPROTECT est expirée depuis le 18 août 2021.


HERTWECK François - Hameau de Bens, 1, Impasse du sapin - 63260 - AIGUEPERSE - France


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Bâches de sauvetage, à savoir bâches de sécurité pour piscines et bassins ; filets de protection pour piscines et bassins.

Ballons en plastique pour le soutien de bâches de piscine et de bassin ; cordes et cordons en caoutchouc ; sandows, à savoir faisceau de fibres élastiques gainées, utilisé comme lien et extenseur ; système de protection, à savoir couvertures et protections, en matière plastique destiné à couvrir les piscines et bassins composé d'un ballon et de sandows pour le soutien de bâches ; couvertures et protections en matière plastique destinées à couvrir les piscines et bassins.

Revêtements et couvertures non métalliques pour piscines et bassins ; matériaux de construction non métalliques pour revêtements d'étanchéité de piscines ; barrières de sécurité non métalliques pour piscines ; volets non métalliques pour piscines.