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Marques déposées par Herthé Jessica
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A chacun sa part 2 fête
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A chacun sa part 2 fête
Herthé Jessica, Auto-entreprise nouvelle
Séverine Malet

Numéro de dépôt :
3700939
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
A chacun sa part 2 fête de Herthé Jessica

Présentation de la marque A chacun sa part 2 fête

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2009 par Herthé Jessica et Séverine Malet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A chacun sa part 2 fête »

Les déposants sont Herthé Jessica, Auto-entreprise nouvelle domicilié(e) 23 Avenue du Général Leclerc _ Appart 39 - 93270 - Sevran - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Séverine Malet domicilié(e) 55 Rue de Paris - 77200 - Torcy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Herthé Jessica domicilié(e) 23 Avenue du Général Leclerc _ Appart 39 - 93270 - Sevran - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Herthé Jessica, Auto-entreprise nouvelle - 23 Avenue du Général Leclerc _ Appart 39 - 93270 - Sevran - France - SIREN 5

Séverine Malet - 55 Rue de Paris - 77200 - Torcy - France


Herthé Jessica - 23 Avenue du Général Leclerc _ Appart 39 - 93270 - Sevran - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532903 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Divertissement ; Services de loisir.