Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame HERTEMAN-SAUMADE Jacqueline
/
BASTIDE DES HAUTS DE PRAT DE CEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE DES HAUTS DE PRAT DE CEST
Madame HERTEMAN-SAUMADE Jacqueline

Numéro de dépôt :
95563153
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque BASTIDE DES HAUTS DE PRAT DE CEST

Déposée le 7 mars 1995 par madame HERTEMAN-SAUMADE Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTIDE DES HAUTS DE PRAT DE CEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est madame HERTEMAN-SAUMADE Jacqueline domicilié(e) Château de PRAT DE CEST, PRAT DE CEST, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILSON COJURI Société d'avocats - France.

La marque BASTIDE DES HAUTS DE PRAT DE CEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE DES HAUTS DE PRAT DE CEST est expirée depuis le 7 mars 2005.

HERTEMAN-SAUMADE Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PRAT DE CEST


Madame HERTEMAN-SAUMADE Jacqueline - Château de PRAT DE CEST, PRAT DE CEST, 11100 NARBONNE - France


WILSON COJURI Société d'avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Bastide des Hauts de Prat de Cest"