Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PALETTES
M. HERSON Albert

Numéro de dépôt :
4124269
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2024
LES PALETTES de HERSON Albert

Présentation de la marque LES PALETTES

Déposée le 8 octobre 2014 par monsieur HERSON Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES PALETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur HERSON Albert domicilié(e) 1 allée du Ru - 77150 - LESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERSON Albert domicilié(e) 1 allée du Ru - 77150 - LESIGNY - France.

La marque LES PALETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALETTES arrivera à expiration en date du 8 octobre 2024.


M. HERSON Albert - 1 allée du Ru - 77150 - LESIGNY - France


M. HERSON Albert - 1 allée du Ru - 77150 - LESIGNY - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).