Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE DE CONVALESCENCE LA CLAIRIERE C.C.C.
HERSCOVITCH Samuel

Numéro de dépôt :
93468003
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2003

Présentation de la marque CENTRE DE CONVALESCENCE LA CLAIRIERE C.C.C.

Déposée le 6 mai 1993 par HERSCOVITCH Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENTRE DE CONVALESCENCE LA CLAIRIERE C.C.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est HERSCOVITCH Samuel, domicilié(e) Le Bocage, 36 Bd Jean-Jacques Rousseau, 13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque CENTRE DE CONVALESCENCE LA CLAIRIERE C.C.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE CONVALESCENCE LA CLAIRIERE C.C.C. est expirée depuis le 6 mai 2003.


HERSCOVITCH Samuel - Le Bocage, 36 Bd Jean-Jacques Rousseau, 13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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