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Marques déposées par monsieur HERSANT JACQUES
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Terra3D
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra3D
M. HERSANT JACQUES, Agissant pour le compte de la société TERRA3D en cours de formation, SECAD

Numéro de dépôt :
4173636
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2025
Terra3D de HERSANT JACQUES

Présentation de la marque Terra3D

Déposée le 15 avril 2015 par monsieur HERSANT JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terra3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est monsieur HERSANT JACQUES domicilié(e) 1 Place de la Redoute - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERSANT JACQUES, SECAD domicilié(e) 1 Place de la Redoute - 13200 - ARLES - France.

La marque Terra3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra3D arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.


M. HERSANT JACQUES, Agissant pour le compte de la société TERRA3D en cours de formation, SECAD - 1 Place de la Redoute - 13200 - ARLES - France


M. HERSANT JACQUES, SECAD - 1 Place de la Redoute - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684307 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information.