Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPU
Numéro de dépôt :
1477368
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1998
Présentation de la marque CAPU
Déposée le 13 juillet 1988 par HERROU Marie-Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPU est expirée depuis le 13 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53