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Marques déposées par HERREGODS BERNARD
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biosudis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

biosudis
HERREGODS BERNARD

Numéro de dépôt :
3762563
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2020
biosudis de HERREGODS BERNARD

Présentation de la marque biosudis

Déposée le 27 août 2010 par HERREGODS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « biosudis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est HERREGODS BERNARD domicilié(e) RESIDENCE L'OLIVERAIE BAT B CHEMIN DU CORDIER - 13800 - ISTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERREGODS BERNARD domicilié(e) RESIDENCE L'OLIVERAIE BAT B CHEMIN DU CORDIER - 13800 - ISTRES - France.

La marque biosudis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biosudis est expirée depuis le 27 août 2020.


HERREGODS BERNARD - RESIDENCE L'OLIVERAIE BAT B CHEMIN DU CORDIER - 13800 - ISTRES - France


HERREGODS BERNARD - RESIDENCE L'OLIVERAIE BAT B CHEMIN DU CORDIER - 13800 - ISTRES - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits etant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.