Déposée le 22 août 2000 par HERREGODS Bernard et BOGAERTS Herman
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Les déposants sont HERREGODS Bernard, domicilié(e) Résidence Saint Donat E10, Chemin de Saint Donat, 13100 AIX EN PROVENCE - France et BOGAERTS Herman, domicilié(e) Villa Romano, Chemin de Font du Vabre, 13840 ROGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard HERREGODS - France.
La marque BIOSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSUD est expirée depuis le 22 août 2010.
HERREGODS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : biosudis
HERREGODS Bernard - Résidence Saint Donat E10, Chemin de Saint Donat, 13100 AIX EN PROVENCE - France
BOGAERTS Herman - Villa Romano, Chemin de Font du Vabre, 13840 ROGUES - France
Bernard HERREGODS - France
Inscription le 29 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385829 - Publication au BOPI 2004-01-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Sucre riz Farines et préparations faites de céréales Pâtisserie et confiserie Miel Sirop de mélasse Levure Sel Moutarde Vinaigre Sauces (condiments) Epices Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) (ni préparés, ni transformés) Fruits et légumes frais Semences, plantes et fleurs naturelles Bières Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits Sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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