Déposée le 20 novembre 1998 par HERRBRECH FABIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMAINE DU TAMBOIS »
Le déposant est HERRBRECH FABIENNE domicilié(e) 16 RUE DU TAMBOIS,88520 GEMAINGOUTTE (dossier no 2384750) - 88520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIENNE HERRBRECH domicilié(e) 16 RUE DU TAMBOIS,88520 GEMAINGOUTTE (dossier no 2384750) - 88520 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU TAMBOIS est expirée depuis le 20 novembre 2018.
HERRBRECH FABIENNE - 16 RUE DU TAMBOIS,88520 GEMAINGOUTTE (dossier no 2384750) - 88520 - France
FABIENNE HERRBRECH - 16 RUE DU TAMBOIS,88520 GEMAINGOUTTE (dossier no 2384750) - 88520 - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384750 - Publication au BOPI 2008-09-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Viande de porc, d'agneau, de veau, de boeuf, gibier, viandes fumées, séchées, salées, cuites, charcuteries, saucisses, aspics, saucissons secs, plats cuisinés à base de viandes, de poissons, ou de légumes à savoir : Choucroute, baeckeoffe, quenelles de foie, coq au Riesling, tripes, spaetzlés, galettes de pommes de terre, pâtés, terrines, fleischnacka, salade diverses, foie gras, poissons fumés, jambons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, vins de pays, eau de vie d'appellation d'origine, liqueurs (à l'exception des eaux de vie), digestif (à l'exception des eaux de vie), apéritif (à l'exception des vins et des eaux de vie) Farine et préparations faites de céréales : Buchettes, croustades, feuilletés, filet mignon en croûte, Jambon en croûte, quiche, Tartes, tourtes, sauces, Poissons en croûte, kassler en croûte, filet Wellington. Ustensiles et récipients (non électriques) de cuisine ; verrerie, Porcelaine, faïence, à savoir, moule à backeoffe, moule à kougelhofp, terrine en grès, assiette, bocaux.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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