Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTIFORME
Numéro de dépôt :
1741318
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
BAGNERES DE BIGORRE
Date d'expiration :
16/04/2001
Présentation de la marque ALTIFORME
Déposée le 16 avril 1991 par HERQUE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAGNERES DE BIGORRE), la marque française « ALTIFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALTIFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIFORME est expirée depuis le 16 avril 2001.
HERQUE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01