Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur HERPEUX Denis
/
CREPERIE LA BONNE HUMEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREPERIE LA BONNE HUMEUR
Monsieur HERPEUX Denis, René

Numéro de dépôt :
96640536
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2006

Présentation de la marque CREPERIE LA BONNE HUMEUR

Déposée le 4 septembre 1996 par monsieur HERPEUX Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREPERIE LA BONNE HUMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est monsieur HERPEUX Denis domicilié(e) 29 rue Corneille, 78360 MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry MOREL Cabinet Jacques MOSNIER - France.

La marque CREPERIE LA BONNE HUMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREPERIE LA BONNE HUMEUR est expirée depuis le 4 septembre 2006.


Monsieur HERPEUX Denis, René - 29 rue Corneille, 78360 MONTESSON - France


Monsieur Thierry MOREL Cabinet Jacques MOSNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Créperie