ASCOT
Présentation de la marque ASCOT
Déposée le 7 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) HERPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASCOT est expirée depuis le 7 janvier 2006.
HERPE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 mai 2001 - Concession de licence n°324009 - Publication au BOPI 2001-05-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1995 n°2059043 - Publication au BOPI 1995-12-08
Inscription le 29 mars 2001 - Changement de nature juridique n°319634 - Publication au BOPI 2001-03-29
Inscription le 16 novembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°311588 - Publication au BOPI 2000-11-16
Inscription le 6 mai 1994 - Transmission de propriété n°172243 - Publication au BOPI 1994-05-06
Inscription le 23 avril 1996 - Transmission de propriété n°200629 - Publication au BOPI 1996-04-23
Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153743 - Publication au BOPI 1993-01-13