Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASCOT
HERPE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1337140
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2006

Présentation de la marque ASCOT

Déposée le 7 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) HERPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERPE domicilié(e) Boulevard de Beaubourg, 77312 CROISSY-BEAUBOURG (dossier no 2059043) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2059043) - France.

La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASCOT est expirée depuis le 7 janvier 2006.

HERPE a également déposé les autres marques suivantes : REPAR'ACTION , LONG FUEL , STRASS COLOR , LONG FUEL , PINSOLAC , MULTICOLOR AUTOLAC SYSTEM , THERM COLOR , BLANC ELECTROMENAGER , ASCOT COLOR , EPSOM


HERPE (société anonyme) - Boulevard de Beaubourg, 77312 CROISSY-BEAUBOURG (dossier no 2059043) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2059043) - France


Inscription le 21 mai 2001 - Concession de licence n°324009 - Publication au BOPI 2001-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1995 n°2059043 - Publication au BOPI 1995-12-08

Inscription le 29 mars 2001 - Changement de nature juridique n°319634 - Publication au BOPI 2001-03-29

Inscription le 16 novembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°311588 - Publication au BOPI 2000-11-16

Inscription le 6 mai 1994 - Transmission de propriété n°172243 - Publication au BOPI 1994-05-06

Inscription le 23 avril 1996 - Transmission de propriété n°200629 - Publication au BOPI 1996-04-23

Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153743 - Publication au BOPI 1993-01-13

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.