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Marques déposées par HEROUARD SILVANA
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DORMOFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMOFORM
HEROUARD SILVANA

Numéro de dépôt :
97696152
Date de dépôt :
23/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2007

Présentation de la marque DORMOFORM

Déposée le 23 septembre 1997 par HEROUARD SILVANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORMOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est HEROUARD SILVANA, domicilié(e) 13 Bd d'AUTEUIL, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEROUARD SILVANA - France.

La marque DORMOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMOFORM est expirée depuis le 23 septembre 2007.


HEROUARD SILVANA - 13 Bd d'AUTEUIL, 92100 BOULOGNE - France


HEROUARD SILVANA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Coussin Oreiller Linge de lit Oreiller médical Coussin médical

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).