Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICELAND
HEROUARD Jacques, Henri, Pedro

Numéro de dépôt :
1533906
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1999
ICELAND de HEROUARD Jacques

Présentation de la marque ICELAND

Déposée le 1 juin 1989 par HEROUARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEROUARD Jacques, Henri, Pedro, domicilié(e) 9 rue Claude Lecat - Blérancourt, 02300 CHAUNY - France.

La marque ICELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICELAND est expirée depuis le 1 juin 1999.

HEROUARD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MC LE MAITRE DE CHAI , ICELAND


HEROUARD Jacques, Henri, Pedro - 9 rue Claude Lecat - Blérancourt, 02300 CHAUNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200047 - Publication au BOPI 1996-04-11

Inscription le 12 avril 1994 - Transmission de propriété n°171352 - Publication au BOPI 1994-04-12

Inscription le 28 juin 1991 - Transmission de propriété n°54291 - Publication au BOPI 1991-06-28

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires