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Marques déposées par la société herou Elizabeth
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Salon du Commerce de Proximité et de l'Artisanat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Salon du Commerce de Proximité et de l'Artisanat
herou Elizabeth, UNION SAINT REMOISE DES ARTISANS ET COMMERÇANTS

Numéro de dépôt :
3848642
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
Salon du Commerce de Proximité et de l\'Artisanat de herou Elizabeth

Présentation de la marque Salon du Commerce de Proximité et de l'Artisanat

Déposée le 25 juillet 2011 par la société herou Elizabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salon du Commerce de Proximité et de l'Artisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la société herou Elizabeth domicilié(e) 000 Plateau de la Crau, BP 16 - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 238 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, herou Elizabeth domicilié(e) 000 Plateau de la Crau, Présidente USRAC - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque Salon du Commerce de Proximité et de l'Artisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon du Commerce de Proximité et de l'Artisanat est expirée depuis le 25 juillet 2021.


herou Elizabeth, UNION SAINT REMOISE DES ARTISANS ET COMMERÇANTS - 000 Plateau de la Crau, BP 16 - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 502238025


herou Elizabeth - 000 Plateau de la Crau, Présidente USRAC - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682834 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

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