Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HÉRON JEAN-OLIVIER

Numéro de dépôt :
3066834
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque figurative de HÉRON JEAN-OLIVIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 2000 par HÉRON JEAN-OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est HÉRON JEAN-OLIVIER, domicilié(e) KER PISSOT, 85350 ÎLE-D'YEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HÉRON Jean-Olivier - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HÉRON JEAN-OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : FRISE LIVRE , (Marque figurative) , SAUVEGARDE


HÉRON JEAN-OLIVIER - KER PISSOT, 85350 ÎLE-D'YEU - France


HÉRON Jean-Olivier - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet total n°329299 - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2001-08-28

Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table Produits de l'imprimerie papeterie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.