Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3066834
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 novembre 2000 par HÉRON JEAN-OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HÉRON JEAN-OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 août 2001 - Rejet total n°329299 - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2001-08-28