Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LV LIBRES-VOILES
HERON François, Marie

Numéro de dépôt :
97678598
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2007

Présentation de la marque LV LIBRES-VOILES

Déposée le 14 mai 1997 par HERON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LV LIBRES-VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est HERON François, Marie, domicilié(e) 28 avenue CARNOT, 53200 CHATEAU-GONTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERON François - France.

La marque LV LIBRES-VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LV LIBRES-VOILES est expirée depuis le 14 mai 2007.

HERON François a également déposé les autres marques suivantes : CAPT'5 , IBIS F.


HERON François, Marie - 28 avenue CARNOT, 53200 CHATEAU-GONTIER - France


HERON François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Toutes embarcations à voile et à moteur, particulièrement les embarcations rigides pliables. Sacs (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matière textile des embarcations pliées, et bâches. Vêtements et articles de sport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.